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Chirurgien-dentiste et patients

Documents à télécharger

  • #ONCD la lettre 188 mars 2021 / pages 12 à 18
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  • #ONCD la lettre 190 juin 2021 / pages 11 à 16
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  • #ONCD la lettre 195 janv-févr 2022 / pages 13 à 19
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  • #ONCD la lettre 196 mars 2022 / pages 11 à 16
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  • Décision n°2022-035 du 22 juin 2022 relative à une discrimination à l’accès aux soins fondée sur des considérations économiques, en raison du statut de bénéficiaire de la CMU-C du patient
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  • Décision n°2023-155 du 19 juillet 2023 relative à un refus de soins discriminatoire portant atteinte au droit à la santé et à l’intérêt supérieur de l’enfant et fondé sur le statut de bénéficiaire de la complémentaire santé solidaire (CSS) du patient
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  • Défenseur des droits et secret médical
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  • Demander le nom de domaine .chirurgiens-dentistes.fr pour son site internet professionnel
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  • Dossier médical
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  • F1 cdo-cro-visiteurs
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  • F1 Certificat médical initial note
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  • F1 DDD-présentation
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  • F1 Diplômes, titres et fonctions reconnus par le Conseil national de l’Ordre
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  • F1 Échange partage équipe
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  • F1 refus de soins-présentation
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  • F1 Secret professionnel
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  • F2 certificat initial
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  • F2 Demande de reconnaissance d’un diplôme, d’un titre ou d’une fonction
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  • F2 prescription transports sanitaires
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  • F2 refus soins saisine ordre par 1 association d'usagers
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  • F3 certificat d'aggravation
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  • F4 certificat de situation bucco dentaire
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  • F4_Modèle mandat représentation
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  • F5 schéma dentaire
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  • Logo CHIRURGIEN DENTISTE, Annexe 1
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  • Logo CHIRURGIEN DENTISTE, Annexe 2
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  • Logo CHIRURGIEN DENTISTE, Annexe 3
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  • Logo CHIRURGIEN DENTISTE, Annexe 4
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  • Logo CHIRURGIEN DENTISTE, règlement d'usage
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  • Mode d’intervention du défenseur des droits
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  • modèle de formulaire de plainte
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  • Pour une bonne prise en charge bucco-dentaire en cabinet ou en centre de santé
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  • Recommandations et explicitations du Conseil national
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  • Règlement général sur la protection des données [RGPD] - Modèle d’affiche d’information aux personnes concernées
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  • Règlement général sur la protection des données [RGPD] - Conséquences pour les chirurgiens-dentistes
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  • Règlement général sur la protection des données [RGPD] - Définitions
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  • Règlement général sur la protection des données [RGPD] - Délais de conservation des données médicales
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  • Règlement général sur la protection des données [RGPD] - Registre des activités de traitement
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  • Soins dentaires et éléments gênant l’accès tête et cou
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  • Utilisation du logo CHIRURGIEN DENTISTE et spécialités dentaires
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