Espace documentaire
Chirurgien-dentiste - Exercice et diplôme(s)
Documents à télécharger
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A | Code de déontologie des chirurgiens-dentistes
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Affiche SPS/ONCD - chirurgiens-dentistes
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Affiche SPS/ONCD - étudiants
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C | Code européen de déontologie du chirurgien-dentiste établi par la FEDCAR
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Curriculum Vitae - Liste spéciale
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Demande d’autorisation d'exercice pour les étudiants en chirurgie dentaire
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Développement professionnel continu [DPC] - Mode d’emploi
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F1 - Contrat Télémédecine bucco-dentaire
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F1 - SCP note
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F1 employeur-employé-présentation
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F1 engagements contractuels-1
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F1 Exercice illégal
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F1 Exercice illicite
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F11 - Remplacement libéral contrat
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F12 contrats remplacement
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F15 contrat de gérance
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F16 contrat de gérance
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F18 convention exercice praticien décédé
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F19 convention exercice décès associé unique SCP ou SEL
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F1accords France Québec P.S
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F2 Demande de certificat
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F2 employeur-employé-FC-DPC
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F20 - exercice à frais commun note PT
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F21 exercice à frais communs contrat
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F22 exercice à frais communs période probatoire contrat
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F23 exercice à frais communs adjonction 3ème contrat
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F24 - scm note
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F25 scm contrat
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F26 sel note
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F27 Modèle de statuts de sel
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F28 Le contrat d'intervenant - note
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F29 Le contrat d'intervenant
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F3 - collaboration note
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F3 employeur-employé-grossesse-maternité
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F3 inscription-CV
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F30 SISA note
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F31 SISA contrat
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F34 rapport centres santé dentaire avec cd contrat
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F36 remplacement dans les cabinets dentaires centres de santé contrat
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F37 convention d'exercice bénévole note
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F38 convention d'exercice bénévole contrat
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F4 - collaboration libérale introduction
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F4 employeur-employé-neutralité
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F42 contrat de location
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F44 SPFPL
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F5 collaboration libérale contrat
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F7 collaboration CDI temps plein ou partiel
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F8 contrat durée déterminée à temps plein ou partiel
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F9 - Contrat de remplacement note
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F9 CO formulaire de demande de qualification
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F9 MBD formulaire de demande de qualification
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F9 ODF formulaire de demande de qualification
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Guide à destination des praticiens à diplômes européens
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Guide des contrats
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La communication des contrats - introduction
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LPS [libre prestation de services]
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LPS [libre prestation de services] Formulaire
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Modèle de convention relative au stage effectué auprès d’un chirurgien-dentiste agréé
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